Marque expirée - Marque en non vigueur

profession fenêtre l'expert de la fenêtre isolante
Monsieur ASSIER DE POMPIGNAN Régis

Numéro de dépôt :
3619671
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
profession fenêtre l\'expert de la fenêtre isolante de ASSIER DE POMPIGNAN Régis

Présentation de la marque profession fenêtre l'expert de la fenêtre isolante

Déposée le 23 décembre 2008 par monsieur ASSIER DE POMPIGNAN Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « profession fenêtre l'expert de la fenêtre isolante »

Le déposant est monsieur ASSIER DE POMPIGNAN Régis domicilié(e) Mas Pétrus - 30600 - VESTRIC ET CANDIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle BAROSO domicilié(e) 6 A, passage de l'oratoire BP 30084 - 84006 - AVIGNON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque profession fenêtre l'expert de la fenêtre isolante est expirée depuis le 23 décembre 2018.

ASSIER DE POMPIGNAN Régis a également déposé les autres marques suivantes : KADE LE RANGEMENT A VOS MESURES


Monsieur ASSIER DE POMPIGNAN Régis - Mas Pétrus - 30600 - VESTRIC ET CANDIAC - France


Christelle BAROSO - 6 A, passage de l'oratoire BP 30084 - 84006 - AVIGNON Cedex - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

– menuiseries (portes, fenêtres) en matière métallique ; – menuiseries (portes, fenêtres) en matière plastique ;

– menuiseries (portes, fenêtres) en matière non métallique ;

– pose de portes et fenêtres – services d'étanchéité et d'isolations.